Mentions Légales Résidence Location d'appartements de Qualité Meublés et Équipés à Grenoble; soin des détails, équipements, service et cordialité pour le bien-être de l'hôte
>>> Accueil --> Mentions Légales
email | cell: +33(0)647920688

Mentions Légales

1   Propriété

Toute reproduction et extraction manuelle ou informatisée, toute utilisation quelconque et de quelque manière que se soit du contenu de ce site sont formellement prohibées conformément aux dispositions des articles L341-1 et L341-2 du code de la Propriété Intellectuelle, sauf autorisation expresse écrite et préalable

2   Informatique, Fichiers et Libertés

Conformément à la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, le traitement de données personnelles sur ce site a fait l'objet d'une déclaration sous le numero 13730554 auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés, CNIL. Les information communiquées par les Clients sont utilisées pour l'étude de dossiers de réservation et facturation les concernant

Les Clients disposent de droits d'accès, de rectification ou d'opposition des leur données personnelles, comme le stipule les articles 27 et 34 de la Loi indiquée ci-dessus. Toute requête d'exercice de ces droits doit être notifiée par émail à adresse

3   Informations Légales

Le développement, la mise en réseau, l'hébergement, la gestion de contenu et le contrôle de ce site sont assurés par la société:

  • Rasadacrea SARL
  • 17, rue Lakanal, 38000 Grenoble
  • SIREN: 510 942 386 RCS Grenoble
  • Téléphone: +33 (0)4 38 86 45 49

4   Droit Applicable

Le droit français s'applique pour tout litige, différend, toute réclamation relatifs à l'utilisation de ce site

Imprimer | Fichier pdf Mentions Légales
Ajoutez aux Marque-pages :
  • Favorites
  • Digg It!
  • Delicious
  • Twitter
  • Yahoo
  • Google
  • Bobrdobr
  • Memori
  • MoeMesto